La législation européenne sur les drones.

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Nous connaissons tous le problème, vous avez un drone et vous le pilotez où et quand c’est possible. Mais soudain, vous décidez de partir en vacances et… oups… puis-je faire voler mon drone en vacances ? Bonne question! Or pour certaines destinations, cette réponse est simple… par exemple Cuba ? NON! Ne pensez même pas à y emmener votre drone, la douane vous le confisquera et vous ne le reverrez plus jamais ! Corée du Nord… ai-je même besoin d’expliquer cela ? Singapour? Suivez les règles de base et tout ira bien.

Mais alors il y a l’Europe… et l’Europe ? L’Europe peut difficilement être appelée un pays… ce n’est qu’un continent géographique… ni plus ni moins. L’Union européenne est cependant une autre histoire, c’est une collaboration organisée de plusieurs pays qui sont situés sur le même continent au niveau politique. Maintenant pour comprendre l’Europe je vous propose de lire des livres et des articles à ce sujet, je pourrais écrire des pages sur ce sujet mais ce n’est pas le sujet, cependant, j’ai besoin de vous expliquer la situation avant 2021 pour que vous compreniez cette nouvelle loi sur les drones.

Dans les temps anciens :

Un drone est un véhicule aérien sans pilote, donc fondamentalement, un modèle réduit d’avion peut également être appelé un drone… et c’est en fait le problème. Dans l’ancienne situation, chaque pays d’Europe… et cela fait beaucoup de pays différents… avait sa propre loi. En Belgique par exemple, vous pouviez acheter un drone et survoler votre propre propriété à une altitude maximale de 40 mètres, vous deviez suivre une formation qui vous coûterait environ 3000 euros et ensuite vous pouviez voler dans des champs d’avions modèles désignés pendant le temps que le champ était ouvert et vous deviez suivre les mêmes règles que tous les autres pilotes d’avions miniatures… cette licence de pilote d’avions miniatures était d’ailleurs différente d’une licence de drone… pour tout autre lieu public, vous aviez besoin de l’autorisation de… qui sait ? Donc, en gros, un nouveau venu dans les drones pouvait acheter un drone de base pour disons 250 euros, puis il ou elle devait suivre un cours pour 3000 euros pour obtenir une licence belge pour voler en Belgique… au-dessus de votre propre propriété. La Grande-Bretagne avait d’autres règles et réglementations, les Pays-Bas, la France, l’Allemagne, etc. n’étaient pas différents et le plus gros problème était qu’aucun pays ne s’acceptait les licences les uns les autres ! Donc, si vous vouliez partir en vacances et piloter votre drone, vous aviez d’abord besoin d’une licence locale. Ridicule non ?

La nouvelle loi du 1er janvier 2021 !

Heureusement, après environ une décennie de discussions, les dirigeants européens se sont finalement mis d’accord sur une loi européenne sur les drones… il était temps ! Alors maintenant, il y a des règles de base et des règlements plus détaillés.

Tout d’abord, la nouvelle législation compte dans toute l’Union européenne et est acceptée par d’autres pays comme le Royaume-Uni. Les règles de base sont les suivantes :

  1. Il faut rester en dessous de 120 mètres d’altitude.
  2. Vous devez toujours voler dans la ligne de mire, donc dans le règlement de base, les drones FPV ne sont pas autorisés (nous en parlerons plus tard).
  3. Vous ne pouvez pas voler dans les zones d’aviation sans autorisation.
  4. Piloter un drone n’est autorisé qu’à partir de 14 ans.
  5. Il faut suivre une formation pour obtenir un certificat (en Belgique il s’agit d’une formation en ligne gratuite qui ne prend que 2 à 3 heures environ).
  6. Votre drone doit être enregistré.
  7. Vous avez besoin d’une assurance de base.

Autorisation dans les zones d’aviation? Eh bien, il y a votre premier problème, beaucoup d’espaces dans les zones densément peuplées d’Europe relèvent de la responsabilité du contrôle du trafic aérien, principalement des aéroports civils et des bases aériennes militaires. Pour ces zones, il est encore possible de voler, mais vous avez besoin d’une autorisation. Dans la plupart des cas, vous pouvez simplement vous inscrire en ligne et demander une autorisation via une application en ligne. En règle générale, l’altitude pour faire voler des drones dans ces zones est limitée à 45 mètres ou 150 pieds. Ce site Web – https://www.eurocontrol.int/tool/uas-no-fly-areas-directory-information-resources – combine toutes les cartes de guidage de drones des pays concernés, chaque pays a développé sa propre application pour demander la permission , certains sont mieux à comprendre que d’autres cependant.

Catégories ! Lorsque vous pilotez quelque chose d’un drone jouet à des drones grand public haut de gamme ou des drones personnalisés jusqu’à 25 kilos, vous ne transportez pas de marchandises ou de personnes et vous volez en VLOS (Visual Line of Sight), vous volez dans ce qu’on appelle  » Catégorie OPEN » soit en A1, A2 ou A3 selon le poids etc. Donc dans cette catégorie, vous trouverez tous les drones dits « Low Risk », comme vous pouvez le voir… pas un mot sur le FPV.

La plupart des personnes pilotant un drone pour prendre des photos ou des vidéos voleront bien sûr dans cette catégorie. Cependant, certaines personnes voleront probablement en vue à la première personne à l’aide de lunettes comme le drone DJI FPV. Cela pose problème dans la législation européenne, ces drones n’entrent pas dans la catégorie « ouverte » relativement facile car ces drones sont classés comme drones « à risque élevé ». Cela nous amène à la deuxième catégorie qui est appelée la catégorie « SPÉCIFIQUE ».

La catégorie « SPÉCIFIQUE » n’est pas très différente de la catégorie « OUVERT », mais il y a une condition supplémentaire, vous devez passer un test pratique et vous devez obtenir un document de l’un des types suivants : une déclaration , un permis ou un certificat, les 3 types peuvent être obtenus auprès d’un gouvernement européen (pour la Belgique, vous pouvez suivre ce lien : https://mobilit.belgium.be/nl/luchtvaart/drones/nieuwe_regelgeving/categorie_specific). Le certificat de cette catégorie n’est pas fourni directement en ligne par les gouvernements, vous devez plutôt suivre le cours pratique et tester dans un centre de formation certifié.

Pour les vols FPV, vous penseriez que c’est un gâchis de paperasse avant de pouvoir piloter votre drone, cependant, il existe un moyen facile de sortir de la paperasse une fois que vous avez réussi votre test et c’est juste de voler avec un observateur à côté de vous, essentiellement , le pilote doit piloter le drone et l’observateur (également en possession d’au moins un certificat dans la catégorie « OPEN ») se tient à côté du pilote afin de garder un visuel sur le drone, que ce soit à l’œil nu ou aux jumelles. De cette façon, le drone vole de toute façon en VLOS. Une autre chose qui mérite d’être mentionnée est que dans la catégorie « SPÉCIFIQUE », vous êtes autorisé à transporter et à déposer des marchandises, à voler à plus de 120 mètres et au-dessus de foules de personnes.

Je dois dire qu’il y a une troisième catégorie mais n’espérez pas trop ! Celui-ci est vraiment compliqué, c’est le plus difficile de tous et couvre le vol de drone dans la section « à haut risque », cela peut signifier beaucoup de choses mais généralement, il s’agit du transport de personnes, du transport de marchandises dangereuses ou extra large des drones de plus de 25 kilos et/ou de gros drones de 3 mètres d’envergure et plus… juste au cas où vous auriez un drone à réaction de type militaire caché quelque part dans votre hangar. Cette licence de catégorie doit être obtenue auprès d’installations de formation de drones certifiées et obtenir l’approbation de l’agence gouvernementale locale.

Juste pour voir d’où viennent toutes ces réglementations, il est logique de savoir que cela vient de l’EASA, l’Agence européenne de la sécurité aérienne, une sorte d’IATA européenne pourrait-on dire. Puisque les drones volent dans les airs, il semble logique que l’EASA soit impliquée, et pour être honnête, on a de plus en plus l’impression d’être traité comme un pilote quand on a une licence de drone (lien vers l’EASA : https://www. easa.europa.eu/domains/civil-drones-rpas).

Maintenant que faire quand on vient de l’extérieur de l’Europe ?

Pour la plupart des drones grand public standard comme DJI Spark, DJI Mavic, DJI Phantom etc., il n’y a pas de gros problème. La plupart d’entre vous voleront de toute façon dans la catégorie « OPEN », ce qui facilite l’obtention d’une licence (ce lien expliquera tous les détails : https://www.easa.europa.eu/domains/civil-drones-rpas /open-category-civil-drones). Malheureusement, il n’y a pas d’accord partagé entre l’EASA et d’autres autorités dans le monde, donc toute personne n’ayant pas la citoyenneté européenne devra suivre la formation à travers un système européen avant d’être autorisée à piloter n’importe quel drone dans l’Union européenne (attention que la zone de Shengen n’est pas la même chose que l’Union européenne, en droit de l’aviation, nous suivons l’Union européenne, PAS Shengen). Tout d’abord, vous devez vous inscrire à une formation et à un examen en ligne pour obtenir votre licence. Pour les citoyens européens, cela est facile à faire via un portail gouvernemental, ils doivent simplement se connecter avec leur carte d’identité nationale. Cependant, les étrangers doivent d’abord demander l’accès. (voici la liste des agences gouvernementales officielles par pays : https://www.easa.europa.eu/domains/civil-drones/naa). Remplissez simplement le formulaire de candidature, puis vous obtiendrez un identifiant et un mot de passe, après quoi vous pourrez commencer votre formation en ligne et réussir l’examen, veillez à suivre chaque détail de près et familiarisez-vous autant que possible avec les termes de l’aviation. Une fois que vous aurez passé l’examen et obtenu un score de 75 % ou plus, vous pourrez télécharger votre certificat.

Voilà, vous êtes maintenant prêt à faire voler votre drone en Europe ! Je recommande d’imprimer votre licence en haute qualité sur un petit format de papier comme A5 ou plus et de la plastifier afin que vous puissiez toujours la montrer aux autorités compétentes car elles vérifient maintenant de plus en plus. Avant de planifier un vol, vérifiez d’abord la carte du guide des drones et voyez si vous devez d’abord demander un permis, c’est généralement très facile à obtenir en ligne.

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